Chers amis,
Jusqu’au dernier moment, j’y ai cru.
J’ai cru qu’à défaut de censurer entièrement l’instauration du Pass vaccinal, le Conseil Constitutionnel invaliderait au moins ses dispositions les plus outrageusement anticonstitutionnelles :
- La création de facto de deux classes de citoyens n’ayant pas les mêmes droits : vaccinés et non-vaccinés (ou vaccinés « non-boostés », qui seront « désactivés ») ;
- Les contrôles d’identités par les restaurateurs et autres personnels d’accueil soumis au pass vaccinal, instaurant une société de contrôle des uns par les autres;
- Le caractère reproductible dans le temps de cette mesure, ouvrant non seulement la voie à des rappels vaccinaux tous les 3 à 5 mois, mais aussi à un futur pass vaccinal augmenté au prétexte d’une gestion de l’urgence sanitaire.
Cet espoir, ce n’était pas de la naïveté.
C’était la foi en la solidité de nos institutions…. Et en le fait qu’une instance comme le Conseil Constitutionnel – dont c’est l’unique raison d’être ! – est capable de reconnaître et stopper une atteinte à la Constitution et à la Dignité humaine quand on la lui met sous les yeux.
La Décision n°2022-835 DC publiée il y a quelques heures[1] résonne comme le dernier coup de boutoir précipitant notre pays dans une dictature sanitaire institutionnalisée.
Voici donc la fin d’un cauchemardesque conte de fées, qui pourrait se conclure par la morale suivante : « Ils vaccinèrent heureux et eurent beaucoup de boosters ».
Mais il nous appartient de faire en sorte que cette conclusion immorale ne soit pas le fin mot de l’histoire.
Qui a éteint les Lumières ?
L’avis rendu par le Conseil Constitutionnel pouvait être prévisible.
Il n’en est pas moins scandaleux.
Car, oui, il est évidemment scandaleux que le seul mantra du Conseil Constitutionnel, pour valider le Pass vaccinal, soit « l’objectif, de valeur constitutionnelle, de protection de la santé »… cette mesure n’ayant fait à aucun moment la preuve de son efficacité à stopper ou réduire la circulation du Covid-19.
Car, oui, il est évidemment scandaleux que la discrimination en fonction d’un statut médical soit déclarée constitutionnelle.
Car, oui, il est évidemment scandaleux que le dernier rempart protégeant notre pays des lois scélérates ploie servilement sous les intérêts politiques et économiques d’une faction au pouvoir.
Car, oui, il est évidemment scandaleux que nos libertés fondamentales ne soient désormais plus que conditionnelles.
Car, oui, il est évidemment scandaleux que cette disposition liberticide soit actée au moment même où plusieurs de nos voisins européens – le Royaume-Uni, l’Espagne, la République tchèque – lèvent leurs restrictions, prenant acte de la fin du danger représenté par le Covid !
Ce 21 janvier 2022 restera comme une date sombre dans notre Histoire, où la devise « Liberté, Égalité, Fraternité » a été méthodiquement bafouée :Liberté : à condition d’être vacciné et d’être à jour de son booster !Égalité : seuls les « vaccinés à jour » auront, et eux seuls, accès aux trains, aux restaurants et autres lieux de la vie sociale.Fraternité : notre pays, qui prétend lutter depuis tant d’années contre toutes les formes de discriminations (ethnique, religieuse, de genre), institutionnalise la discrimination médicale.
C’est à nous de les rallumer !
Résister ? Évidemment.
Mais comment ?
Comme ça, d’abord :
J’étais à Paris, il y a quelques jours.
Dans le restaurant où j’ai déjeuné, personne ne m’a demandé de Pass sanitaire. Les gens consommaient debout au bar. Et c’était avant la « levée des restrictions » de Jean Castex d’hier soir.
Quand une loi absurde est promulguée sous des motifs fallacieux, le plus sage consiste à l’ignorer. Dans le calme, et même la bonne humeur.
Certes, il y a toujours le risque d’amendes, de la descente de police.
Mais je vous assure que si cette résistance pacifique se met en route et se multiplie… il sera impossible de mettre à l’amende tout le monde.
Et il sera impossible aux forces de l’ordre d’être partout à la fois.
Je suis convaincu que, face à des mesures absurdes et totalitaires, la violence et l’agressivité ne servent à rien car la force de frappe de l’État est trop forte.
C’est l’État qui dispose le plus facilement, et avec le plus de puissance, de la force physique : matraques, gaz lacrymogènes et cars de CRS… Il est inutile, et contre-productif, de s’attaquer à cette émanation du pouvoir.
En revanche, nous nous devons d’être les plus solidaires et unis possibles.
Nous ne serons pas les plus nombreux au départ… Mais tout mouvement de foule débute par quelques individus.
Le caractère liberticide de ces mesures crève déjà les yeux. Leur application sera usante.
Or, notre société est déjà usée par deux ans de crise sanitaire, deux ans d’infos anxiogènes et de mesures inefficaces dictées pour des raisons douteuses.
Et surtout : usée par des divisions croissantes.
Combien de familles déchirées, de couples brisés, d’amitiés rompues à cause de la gestion de cette crise ?
Voilà plusieurs mois que nous sommes hypnotisés par la peur et la division. L’application du Pass vaccinal repose sur ces deux piliers.
Cessons d’avoir peur. Cessons de faire nôtre la division artificielle entre vaccinés et non-vaccinés voulue par le gouvernement.
Ce travail de restauration de notre dignité, de réparation de nos vies, commence aujourd’hui. Il sera long, mais il est nécessaire.
Je vous invite, en commentaire, à me dire ce que vous, vous comptez faire à présent.
Portez-vous bien,
Rodolphe Bacquet
Source :
[1] Décision n° 2022-835 DC du Conseil Constitutionnel sur la « Loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique », 21 janvier 2022, consultable sur le site du Conseil Constitutionnel : https://www.conseil-constitutionnel.fr/node/26046
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Répondre à Roland Annuler la réponse
En soumettant mon commentaire, je reconnais avoir connaissance du fait que Total Santé SA pourra l’utiliser à des fins commerciales et l’accepte expressément.
Je compte m’installer à côté de la terrasse des restaurants et me faire livrer sur ma table , soit par le restaurant, soit par uber
Il ne faut pas de Pass pour manger sur une table de camping ;-)
Merci Rodolphe
Je continuerai à postuler dans des salles de concert pour chanter ce qui me parle, ce qui me touche, même si je me vois refuser l’entrée au dernier moment, ça ne me fais pas peur et je n’ai aucune rancœur pour ces gens qui ne font que respecter la loi et les règles de notre gouvernement
Je continuerai à encaisser les mots difficiles de mes proches qui se sentent rassurés et en accord par/avec les décisions politiques et me rendent coupable de ce Chao
Je les aime et je ne leur en veux pas
Bravo Rodolphe. Toutes vos démarches sont courageuses et je suis touchée. Cela fait chaud au cœur de ne pas se sentir seul. Je partage votre point de vue, si tous les français se remettent à vivre normalement en ne se laissant pas guider par la peur, nous retrouverons notre liberté.
Je suis tout à fait d’accord avec vous, il faut résister en ignorant l’exigence du passe vaccinal. Personnellement j’ai l’application tous anti Covid sur laquelle j’ai un nombre un calculable de résultats de tests négatifs mais qui ne suffisent plus actuellement. Donc je me présente dans les bars, le cinéma et d’autres lieux où le passe vaccinal est exigée en mode Tran en montrant mon QR code qui ne peut pas évidemment être flashé. Je m’étonne et jeudi que ça arrive avec certains appareils et que d’habitude je n’ai pas de soucis. Deux solutions se présentent double. Ou bien il me croit ou bien ils ne sont pas très regardant et on me laisse rentrer ou on laisse consommer. Ou bien le patron du bar où l’employé à la caisse du cinéma est très regardant et en ce moment-là je lui dis bah tant pis je m’en vais vous perdez un client mais ça m’est arrivé jusqu’à présent qu’une seule fois. Je vis donc en faisant semblant d’avoir un passe sac vaccinal alors que je n’en ai pas. Et donc en cas d’e refus je ne fais pas d’histoire et je m’en vais Mais ça arrive quand même très rarement.
Merci pour cet encouragement à résister. Pour ma part, je refuse toujours de me faire vacciner et j’espère bien tenir le coup.
Bonsoir Rodolphe,
Je lis vos courriers avec attention depuis que j’ai signé la pétition anti pass vaccinal.
Vous êtes censé et nous partageons les mêmes valeurs.
Je pensais qu’en suivant la législation, nous aurions un espoir de faire avorter ce texte qui n’a pas de bon sens.
Je suis dépitée.
Jusqu’à présent, je faisais un test antigénique à chaque fois que je voulais sortir (resto, ciné, spectacle, concert, prendre le train…) même depuis qu’ils sont payants. Mais là on arrive au bout du bout.
Je continuerais à aller dans des lieux où les restaurateurs et tenanciers de bars ne veulent pas contrôler. Au risque effectivement de tomber sur une descente de police. La SNCF ne contrôle pas non plus.
Sinon, je ne vois pas comment lancer des actions pour marquer notre mécontentement….
Je résiste encore et toujours fasse au produit que l’on veut m’injecter de force. Je n’appelle pas l’ARN messager « un vaccin ». C’est pour moi un traitement expérimental qui peut engendrer des effets secondaires : phlébites, thromboses, syndrôme de Guillain-Barré, troubles du cycle menstruel, gonflement des ganglions, douleurs musculaires, myocardite, myalgie….et j’en passe !!!
Merci pour vos réflexions partagées qui font que je ne me sens pas seule dans mes convictions.
Je soutiens votre position.
Je me sens si impuissante.
Je ne vois pas d’issue.
Bien à vous,
Je vais continuer à faire ce que je fais depuis le début, respecter le choix de chacun, ignorer ceux qui ne respectent pas le mien, n’écouter que mes ressentis, et ne faire aucunes concessions concernant mon droit inaliénable à ma liberté de choix, et ma liberté de penser !
cher Rodolphe
Ma vie avec ma maladie ressemble déjà et depuis longtemps au pass vaccinale mais je ne doute pas un moment que les français vont se réveiller !
Oui on peut faire les interdits au risque d’amende ou de refus mais je ne crois pas en cela.
Je pense que nous devons continuer à vivre normalement ou presque avec les libertés qu’ils nous restent ! Personne ne n’m’interdira de mettre sur mon pare brise arrière une banderole « Non au pass de la honte » et je vais floquer mes masques du même gimick.
Je ne déplace qu’avec mon véhicule donc 😈
Dès que les beaux jours vont arriver et si « l’emmerdeur » était réélu je ferais des tee shirt aussi avec « non au pass de la honte ». Effectivement les manifestations ont été toutes annulées et cela est aussi non constitutionnel.. on est dans un climat de dictature et cela n’est pas tolérable.
Voilà mes actions à venir cher Rodolphe et résister encore et toujours 💪🏻
Bonjour
Ces millions de personnes qui signent les pétitions, les actions collectives doivent se parler ou au moins s’écrire. Résister en construisant des actions à mener partout sur le territoire en vue du rétablissement de nos libertés.
Créer nous aussi une communauté? Il est temps d’unir nos forces et pas seulement un samedi par semaine. Partager les informations pour s’élever, sans aller vers la haine. Non vaccinés, vaccinés une dose, deux doses, quinze doses… chaque individu peut à un moment se révolter et nous ne pouvons plus raisonner à cercles fermés considérés d’illuminés, de complotistes…. Le profil sociologique du « Non vaccine » cette nouvelle catégorie créée de toute pièce est complexe.
En tant que minorité nous devrions pouvoir nous battre avec des outils créés par nous pour sortir de cette impasse, comme l’ont fait d’autres minorités avant nous…
je suis régulièrement vos courriers ..
J étais intimement persuadé que le Conseil Constitutionnel ne validerait pas le Pass Vaccinal ..
Aujourd’hui , je suis littéralement écoeuré de cette décision , et en total et reelle déprime par ce qui se passe .
mais aussi par la perte d amitié de 37 ans , par une soiree Noel qui est parti en pugilat et en affrontement verbal … a cause du
vaccin!!!!!!!!
d ‘une tristesse qui
m a profondement meurtri .
Je suis reellement desesperé en profondeur pour ma famille , pour ma femme et mes quatre enfants .
moi qui ai toujours vécu les combats multiples et variés avec une espérance et une volonté à toutes épreuves ,
je me sens aujourd’hui COMPLETEMENT
vidé !
.. vous savez, vidé, vidé à avoir envie d’en pleurer.
Indemnités illégales des membres du Conseil constitutionnel : Contribuables Associés dépose une requête
Conseil-constitutionnel-argent-public © EQRoy – Shutterstock
Contribuables Associés a déposé, le mercredi 6 octobre 2021, une requête devant le conseil d’État contre les indemnités illégales des membres du Conseil constitutionnel. Contribuables Associés défend les droits et intérêts collectifs ou individuels des citoyens et contribuables en matière de fiscalité, de dépenses publiques, de réglementation, notamment par des actions en justice.
Contribuables Associés défend les contribuables contre toute forme d’abus de pouvoir et lutte contre la corruption et les atteintes à la probité publique par des recours à des actions judiciaires.
C’est pourquoi Contribuables Associés dénonce le régime indemnitaire opaque et illégal des 9 membres du Conseil constitutionnel.
L’institution présidée par Laurent Fabius et dont est membre Alain Juppé a notamment la charge du contrôle de conformité de la loi à la Constitution.
Conseil constitutionnel : l’affaire en trois points
1. De 1960 à 2001, les membres du Conseil constitutionnel ont bénéficié, sur la base d’une lettre non datée et non publiée du secrétaire d’État aux Finances, adressée au président du Conseil constitutionnel de l’époque, Léon Noël, d’un abattement fiscal pour frais professionnels au taux exorbitant de 50 %.
2. Par une lettre non publiée du 16 mars 2001 adressée au président du Conseil constitutionnel de l’époque, Yves Guéna, Florence Parly, alors secrétaire d’État au budget du gouvernement Jospin (Florence Parly est aujourd’hui ministre de la Défense), a abrogé cet abattement forfaitaire de 50 % pour les frais professionnels.
La secrétaire d’État a institué au bénéfice des membres du Conseil constitutionnel, une indemnité de fonction complémentaire à leur rémunération et fixé son montant brut annuel à 954 017 francs (187 584,01 euros corrigés de l’inflation) pour le Président, et à 833 357 francs (163 859,19 euros corrigés de l’inflation) pour les membres.
3. Le fait, pour Florence Parly, de s’être arrogé dans la lettre du 16 mars 2001, le pouvoir d’instituer une indemnité de fonction complémentaire au bénéfice des membres du Conseil constitutionnel, et d’en fixer le montant, constitue une violation de l’article 6 de l’ordonnance n°58-1067 du 7 novembre 1958 et de l’article 63 de la Constitution, et ce faisant, une atteinte grave aux principes constitutionnels de séparation des pouvoirs et d’indépendance du Conseil constitutionnel.
Cette situation est d’autant plus grave qu’elle perdure depuis plus de vingt ans et que le coût estimé pour les comptes publics a été évalué à environ 20 millions d’euros.
Conseil constitutionnel :
les trois demandes de Contribuables Associés
‘est pourquoi Contribuables Associés demande au Conseil d’État :
1. De déclarer inexistante la lettre non publiée du 16 mars 2001 adressée par la secrétaire d’État au budget, Florence Parly, au président du Conseil constitutionnel, en ce qu’elle institue, au bénéfice des membres du Conseil, une indemnité de fonction complémentaire à leur rémunération, et fixe son montant brut annuel ; de procéder à son annulation par voie de conséquence et ainsi la retirer de l’ordonnancement juridique.
2. D’annuler la décision de Bruno Lemaire, ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance rejetant la demande de Contribuables Associés tendant à ce qu’il soit procédé au retrait de la lettre du 16 mars 2001 par laquelle Florence Parly, secrétaire d’État au Budget, a institué, au bénéfice des membres du Conseil constitutionnel, une indemnité de fonction complémentaire à leur rémunération et fixé son montant brut annuel et à la récupération des sommes indûment versées et perçues par les membres du Conseil depuis 2001.
3. D’enjoindre, sur le fondement de l’article L. 911-1 du code de justice administrative, à l’Etat de procéder, dans un délai d’un mois à compter de la notification de l’arrêt à intervenir, à la récupération des sommes indûment versées et perçues par les membres du Conseil constitutionnel depuis 2001.
A propos du Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel a été institué par la Constitution de la Ve République, en date du 4 octobre 1958.
Régulateur du fonctionnement des pouvoirs publics et juridiction aux compétences variées, il a notamment la charge du contrôle de conformité de la loi à la Constitution.
Il veille à la régularité des élections nationales et référendums.
Le Conseil constitutionnel est composé de neuf membres nommés pour neuf ans.
Les membres sont désignés par le président de la République et les présidents des assemblées parlementaires (Assemblée nationale et Sénat).
Les rémunérations sont de 16 000 euros brut mensuels pour les membres et de 17 600 euros brut pour le président, Laurent Fabius, selon l’hebdomadaire Challenges.
Des rémunérations supérieures à celle du président de la République.
En 2021, ces 9 membres sont :
• Laurent Fabius (Énarque, président du Conseil constitutionnel – Ancien Premier ministre et président de l’Assemblée nationale)
• Claire Bazy-Malaurie (Énarque, ancienne présidente de chambre à la Cour des comptes)
• Alain Juppé (Énarque, ancien Premier ministre)
• Dominique Lottin (Ancienne première présidente Cour d’appel de Versailles)
• Corinne Luquiens (Ancienne secrétaire générale de l’Assemblée nationale)
• Nicole Maestracci (Ancienne première présidente de la Cour d’appel de Rouen)
• Jacques Mézard (Ancien ministre)
• François Pillet (Ancien sénateur)
• Michel Pinault (Énarque, ancien président de la 9e sous-section à la section du contentieux du Conseil d’État)
Aidez-nous à porter à la connaissance de tous notre action et soutenez notre attaque en justice des indemnités litigieuses des membres du Conseil constitutionnel
Je rejoins également en grande partie Rodolphe sur ses divers articles COVID.
Perso, je commence à me demander si les non-vaccinés (dont moi) et les non-boostés ne sont pas victimes d’un harcèlement moral (et sanitaire ?) de part l’exécutif (et certains médias?) ! Faudrait-il porter plainte en collectif ?
A ce que je sache, sauf erreur de ma part, à ce jour, le vaccin n’est pas obligatoire (sauf cas spécifiques !), donc les personnes non-soumises à cette obligation n’ont pas à être harcelées ou discriminées pour cela (je ne vous refait pas la liste des discriminations…) ! S’il est si miraculeux et « sain » ce vaccin (s’en est un d’ailleurs ?) ! pourquoi n’ont-il pas rendu obligatoire ce vaccin pour tous ou certaines catégories d’âges ou profils à risques ?
Ma réflexion du moment est peut-être simpliste, mais quand on regarde de plus haut, c’est ce que je trouve qu’il ressort !
Le passe-vaccinal n’est-il pas juste un moyen plus fort de pression des harceleurs que le passe-sanitaire, obligeant indirectement la vaccination de personnes qui ne le souhaitaient pas (les raisons les regardent) pour qu’elles puissent, entre autres, travailler… Une manière pour l’exécutif ne pas endosser la « responsabilité » d’une vaccination obligatoire… ?
Bref, drôle d’époque… gardons la santé en riant, vivant, partageant, …
Bonsoir Mr Bacquet.. J’ai eu 2 doses et je n’en ferai pas d’autres..il faut absolument trouver 1 moyen de Federer les refusants. Les manifs du samedi ne font pas tout. Je ne sais pas comment mais c’est ce que je voudrais.. Et je crois que nous sommes nombreux dans ce cas.
Joël.
Je suis tout à fait d’accord avec vous. J’ai eu une dose( pour pouvoir skier) mais je ne ferai pas de rappel. Et je vais continuer à sortir et aller aux activités ou il n’y a pas de contrôle.
La désobéissance civile est devenue un devoir citoyen depuis le début de ce fourbi. Comment coordonner des actions dans ce sens ?